Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

mon pare-brise
M. thomas albert

Numéro de dépôt :
4038704
Date de dépôt :
10/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
mon pare-brise de thomas albert

Présentation de la marque mon pare-brise

Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par monsieur thomas albert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « mon pare-brise »

Le déposant est monsieur thomas albert domicilié(e) 4 allée jacques brel - 35000 - rennes - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. thomas albert domicilié(e) 4 allée jacques brel - 35000 - rennes - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

thomas albert a également déposé les autres marques suivantes : CAPHORN INFLATABLES


M. thomas albert - 4 allée jacques brel - 35000 - rennes - France


M. thomas albert - 4 allée jacques brel - 35000 - rennes - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 10 juin 2016 - Rejet total n°671913 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-06-10

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.